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Impôts et consommation collaborative : comment ne pas être un hors-la-loi ?

Impôts et consommation collaborative : comment ne pas être un hors-la-loi ?

Afin de vous faciliter la vie, nous vous proposons de vous éclairer sur les aspects juridiques (Qui peut louer ? Comment déclarer ses revenus ?) associés à la consommation collaborative. Aux Etats-Unis, laffaire Nigel Warren, hôte sur AirBnB à New-York condamné en mai 2013 à verser une amende de 2 400$ pour avoir « violé la loi hôtelière », a fait douter certains propriétaires d’espaces sur les différentes plateformes collaboratives (AirBnB, qui a payé l’avocat, a d’ailleurs gagné le procès en appel en septembre 2013). Rassurez-vous, chers lecteurs français : si vous respectez les quelques règles suivantes, vous ne risquerez absolument rien ! 

1. Ai-je le droit de louer un espace à un particulier?

La loi française est très claire sur ce point, et distingue deux catégories de loueurs d’espaces : ceux qui sont propriétaires de l’espace de stockage, et ceux qui en sont locataires.

       A. Si vous êtes propriétaire

Selon le Ministère du Logement :

« Si le logement est à la fois la résidence principale et la propriété de l’occupant, celui-ci peut louer son bien. Cette location peut s’exercer sans autorisation dans les communes visées à l’article L. 631-7 du CCH tant que la location est occasionnelle [ndlr : par exemple, vous ne pouvez pas transformer tout votre appartement en hôtel 365 jours par an] et que le logement reste la résidence principale du propriétaire. »

Vous l’aurez donc compris, si vous êtes propriétaire, personne ne viendra vous tirer dans les pattes si vous louez votre cave sur Costockage.fr ou votre logement sur AirBnB.

       B. Si vous êtes locataire…

…de votre logement mais que vous souhaitez toutefois tirer quelques revenus de votre appartement, vous le pouvez bien évidemment avec l’accord de votre propriétaire.

2. Dois-je déclarer mes revenus ?

Comme vous pouvez vous en douter, c’est une question rhétorique (pour les plus hésitants d’entre vous, la réponse est OUI). 

       A. Chez Costockage

Lorsque vous louez une partie de votre logement en tant qu’espace de stockage, cela s’apparente à une location non-meublée (que ce soit dans votre cave, votre grenier, votre chambre, votre salon, …). Vous devez déclarer ces revenus comme « revenus fonciers ». Cela vaut que vous louiez votre appartement en mode « Dépôt » (vous gardez la clef et pouvez accueillir les affaires de plusieurs locataires) ou en « Location » (vous donnez la clef – de votre cave par exemple – au locataire).

       B. Sur un site comme AirBnB

En revanche, si vous louez votre chambre ou appartement sur un site comme Airbnb (Sejourning, BedyCasa, Chambreàlouer, …), cela s’apparente à de la location meublée. Vous devez donc déclarer vos revenus comme « bénéfices industriels et commerciaux » – ou « BIC » pour les puristes. D’ailleurs, si ces revenus ne dépassent pas 760€ par an, vous bénéficiez d’une exonération d’impôts sur le revenu.

NB : si vous louez votre voiture sur une plateforme de location collaborative (Ouicar, Buzzcar, Drivy, …), vos revenus tomberont également dans cette seconde catégorie.

Si vous souhaitez obtenir des informations plus détaillées notamment sur les cas particuliers, nous vous recommandons la lecture de cette page d’aide dédiée à l’imposition sur les revenus locatifs. Vous pouvez également appeler le service dédié des impôts au 0810 467 687 (prix d’une communication locale depuis un fixe).

Costockage.fr, premier garde-meuble entre particuliers!

Assurance comprise! 

3. Du coup, c’est quoi la prochaine étape ?

Il ne vous reste plus qu’à vous rendre sur Costockage.fr, y déposer une annonce de location de box, garage, ou autre self-stockage, et rentabiliser vos espaces vides. En toute légalité Mesdames et Messieurs !

On a testé Airbnb et on a bien fait

On a testé Airbnb et on a bien fait

Ça y est, ça fait maintenant deux semaines que j’ai commencé mon stage chez Costockage. On y boit du Cacolac, on y crée des mascottes marrantes, on y écoute de la bonne musique, bref on y est plutôt pas mal. Avant ça, la consommation collaborative, je ne connaissais pas du tout. Mais ça c’était avant. Aujourd’hui, j’ai compris : quand t’es étudiant, que tu gagnes pas grand chose, t’as plutôt intérêt à t’y intéresser et à expérimenter différents concepts. Justement, à l’occasion d’un petit séjour à Budapest, j’ai pu tester Airbnb. Récit.

11/12/12, mon portable vibre : « Mec, t’es chaud pour une petite escapade à Budapest la semaine du 7 janvier ? On est cinq. Je prends les billets là, on part de Beauvais ». « Chaud ».

04/01/13, mon portable sonne : « Dites les gars, quelqu’un a réservé un hôtel ? Une auberge de jeunesse ? … »

À trois jours du départ, on était un peu dans la… l’urgence. Et dans ces cas là, ton premier réflexe, c’est de googler.

Sauf que quand tu googles dans l’urgence pour trouver un toit à Budapest dans les trois jours, ça donne à peu près ça : « Jeunesse dormir hôtel auberge logement stp budapest ». Hmmm.

Budapest

Soudainement, l’un de nous a eu LA révélation :

« – Cherche une chambre sur Airbnb, ça marche pas trop mal paraît-il.

– Hein ? C’est quoi ça, Airbnb ?

– Mais si, fais confiance, on peut louer des chambres chez les gens. Ca existe depuis quatre/cinq ans, ils ont même plus de chambres dispos dans le monde que les hôtels Hilton. J’ai lu un article dessus. »

Airbnb, c’est grosso modo un site sur lequel des particuliers mettent à louer des appartements/chambres/lits pour les voyageurs et touristes. Et ce partout dans le monde : plus de 26000 villes et 192 pays répertoriés. Soit une bonne partie de la planète.

Nous on stocke des meubles, eux des touristes.

Vous aimez les services de particuliers à particuliers? Soyez parmi les premiers à faire du Costockage!

De plus, leur histoire est plutôt marrante ! A l’origine élèves d’une école de design, les trois fondateurs, Joe Gebbia, Brian Chesky, et Nathan Blecharczyk ont simplement eu l’idée d’accueillir des gens chez eux, à San Francisco, à l’occasion de la tenue d’une importante conférence sur le design, en leur offrant un lit, un petit-déjeuner et une visite de la ville. Pour financer le lancement du projet, ils sont même allés jusqu’à commercialiser 1000 boîtes de céréales inédites brandées Obama et McCain en 2008, en pleine campagne électorale  !

obama_oj(Un conseil : cliquez sur l’image et mettez le son)

Nous sommes donc allés sur le site, avons entré notre destination, nos dates d’arrivée et de départ, le nombre de voyageurs, et un peu moins de 600 résultats sont tombés. On a fait un peu de tri grâce à la recherche avancée : en demandant un appartement entier avec le wi-fi, le chauffage, une cuisine dans le quartier central, on a eu un peu plus de 200 logements à disposition. On aurait tout aussi bien pu demander une villa tenue par des Portugais et comprenant un jacuzzi, mais on n’aurait eu que deux choix.

Bim Bam Boum, en quelques clics on réserve un appartement pour cinq, situé en plein centre de Pest (oui parce que pour les non-initiés, Budapest se compose de deux villes situées de part et d’autre du Danube : Buda et Pest), on prend contact avec la propriétaire des lieux via courrier électronique et réglons par avance la note en carte bleue, sans même avoir eu à verser de caution. Dans un grand ouf de soulagement, nous voilà fins prêts pour le grand départ.

Trois jours plus tard, on décolle. Passées les galères d’aéroport, de vol et de taxi hongrois, on arrive à l’appartement. Première surprise : la propriétaire est là et nous attend avec tout plein d’explications sur le quartier alentour, des cacahuètes et une petite bouteille de vin…  Deuxième surprise : l’appartement est situé en plein centre-ville, avec tous les monuments, restaurants et boîtes de nuit accessibles à pied… Troisième surprise : les salles de bain (oui parce qu’il y en a deux) sont chauffées par le sol, et quand il fait -10° dehors, c’est très très précieux !

Et tout ça pour la modeste somme de 15 euros par nuit et par personne.

A la fin du séjour, on a simplement déposé la clef dans une boîte aux lettres, pris notre avion et, une fois rentrés, noté notre hôtesse sur le site. Et laissez-moi vous dire qu’on l’a soignée, notre déclaration d’amour.

Bref, si je devais résumer en trois mots mon expérience Airbnb, je dirais : réactivité, facilité, convivialité. Et je peux vous assurer que si notre séjour a été autant réussi, c’est bien grâce à eux.
Le mot de la fin ? Merci la consommation collaborative, évidemment !

Et puis si jamais vous ne trouvez pas votre bonheur sur Airbnb, vous pourrez toujours essayer son homologue français : BedyCasa !

 

Si vous aussi vous avez vécu l’expérience Airbnb, n’hésitez pas à m’en faire part en commentaires !